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  • Les sites d'Échange professionnel et du Réseau canadien d'information sur le patrimoine ont été combinés pour mieux servir vos intérêts.

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Avis sur l’accessibilité

Nous sommes déterminés à améliorer la convivialité et l'accessibilité du site Échange professionnel pour tous, peu importe leurs défis visuels, auditifs ou de mobilité. Le contenu est soumis à des évaluations rigoureuses pour s'assurer qu'il respecte les lignes directrices et les pratiques exemplaires en matière d'accessibilité, et nous travaillons avec les musées canadiens et d’autres partenaires pour améliorer l'accessibilité du contenu qu'ils ont créé et contribué dans le passé. Pour toute préoccupation, question ou suggestion quant à la manière dont nous pourrions répondre à vos besoins particuliers, n'hésitez pas à communiquer avec nous par courriel à accessibilite-accessibility@rcip-chin.gc.ca.

Droit d'auteur

Sauf indication contraire, tout le matériel de ce site Web, notamment les images, les illustrations, les concepts, les icônes, les photographies, les clips vidéo, les textes et autres éléments sont protégés par des droits d'auteur, marques de commerce et (ou) d'autres formes de propriété intellectuelle appartenant au Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP) ou aux organismes ayant contribué aux différentes ressources du RCIP, ou contrôlées ou exploitées sous licence par eux.

Nous vous invitons à utiliser le matériel de ce site Web à des fins éducatives ou personnelles. Les avis de droit d'auteur et autres avis de propriété devraient être conservés avec les éléments de matériel auxquels ils se rapportent.

Pour toutes autres fins, notamment pour des fins commerciales, on ne peut, sans l'autorisation expresse du RCIP et, s'il y a lieu, des autres titulaires des droits d'auteur, modifier, copier, reproduire, republier, afficher, transmettre ou distribuer le matériel du site Web, de quelque manière que ce soit.

Politique linguistique

Ce site Web a été créé en collaboration avec divers musées du Canada et d’autres pays par le Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP), organisme de service spécial relevant du ministère du Patrimoine canadien. Les contenus produits par le RCIP existent en versions française et anglaise. Les recherches peuvent être effectuées dans l'une ou l'autre langue. Par ailleurs, le contenu fourni par certains musées participants et autres organismes non assujettis pas la Loi sur les langues officielles peut cependant n'être disponible que dans la langue de travail de ceux-ci. Le RCIP les musées canadiens et d’autres partenaires poursuivent leur travail d'élaboration d'une terminologie bilingue destinée à servir d'appui aux recherches.

Protection des renseignements personnels

Nous avons pour politique de protéger les renseignements personnels de tous nos visiteurs. Pour prévenir les pénétrations par effraction, maintenir l'intégrité des données et assurer une utilisation appropriée de l'information, le RCIP a doté son site de barrières physiques et électroniques ainsi que de procédures de gestion destinées à protéger l'information en ligne qui nous est adressée.

Les renseignements personnels que vous fournissez au RCIP sont recueillis au moyen de la technologie permettant d'accroître le respect de la vie privée, Protocole SSL (couches de sockets sécurisés). Ces renseignements sont conservés sous le contrôle du RCIP, protégés par la Loi sur la protection des renseignements personnels, et ne sont pas fournis à des tiers. Vous ne recevrez pas de correspondances électroniques que vous n'avez pas sollicitées et vous pouvez demander que votre nom soit mis à jour ou retiré de nos listes d'envoi à n'importe quel moment, en communiquant avec RCIP à l'adresse service@rcip-chin.gc.ca.

Si nous ne pouvons pas répondre à votre question, il se peut que nous l'acheminions à quelqu'un qui serait davantage en mesure de vous aider, à moins que vous nous ayez interdit de le faire. Le RCIP recueille de l'information sur l'utilisation de son contenu en ligne au moyen de «données trafic» consignées dans des journaux Web standard et de rétroactions. De temps à autre, nous utilisons des «mouchards électroniques» («cookies») pour nous aider à comprendre comment le site du RCIP est utilisé. Cette information, qui est compilée à des fins d'analyse statistique dans le but d'améliorer les services que nous offrons, n'est communiquée à des tiers que de manière globale.

Pour toute question ou commentaire concernant cette politique, veuillez envoyer un courriel à l'adresse service@rcip-chin.gc.ca. Si vous n'êtes pas satisfait de notre réponse à vos préoccupations, vous pouvez également communiquer avec le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada.

Fichiers témoin

rcip-chin.gc.ca utilise des fichiers témoins « cookies » afin d'étudier comment les utilisateurs naviguent dans le site, et de déterminer la proportion des visiteurs qui ont consulté rcip-chin.gc.ca précédemment. Ces fichiers témoins ne nous permettent pas d'identifier des personnes. Ils servent à compiler des statistiques sur la structure de fréquentation du site et à évaluer sa pertinence. Le système vous avertira avant que ceux-ci ne questionnent votre ordinateur (si votre option de notification des fichiers témoin dans votre navigateur Web est en marche), et vous aurez la possibilité de les refuser. En général, un tel refus n'aura aucun effet sur l'efficacité du site et aucune limite ne sera imposée à votre capacité de consulter les renseignements qui s'y trouvent. Un fichier témoin est un fichier qui peut être placé à votre insu sur votre unité de disque dur et qui sert à surveiller l'utilisation que vous faites d'un site. Les renseignements personnels du visiteur ne sont divulgués qu'aux employés du gouvernement du Canada qui en ont besoin pour effectuer leur travail. Toute autre divulgation de renseignements personnels que vous nous fournissez se fait conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels du gouvernement fédéral.

Communication publique

Nous entendons par «communication publique» les groupes de discussion, les séances de conversation interactive («chat»), les babillards, les forums, les lettres aux rédacteurs, au webmestre ou aux employés, ou encore les fonctions de courrier électronique offertes comme partie intégrante de ce site Web. Tout utilisateur du site doit s'abstenir de télécharger en amont, de distribuer ou de transmettre autrement à l'occasion d'une communication publique dont le site Web du RCIP est l'hôte, tout contenu diffamatoire, obscène, pornographique, menaçant, violant le droit à la protection des renseignements personnels ou le droit à l’image publique, offensant, illégal ou autrement répréhensible, qui constituerait une infraction pénale, violerait les droits de l'une quelconque des parties et, de quelque autre façon, ouvrirait droit à réparation ou enfreindrait la loi.

Avertissement

Le matériel contenu dans le site Web du RCIP est fourni «tel quel» et sans aucune garantie expresse ou implicite. N'ayant aucun contrôle sur les autres sites ou ressources extérieures vers lesquelles le site du RCIP propose des liens, celui-ci décline toute responsabilité quant à leur disponibilité ou leur contenu. Le RCIP ne peut, en aucune circonstance, y compris, sans s'y limiter, la négligence, être tenu responsable des éventuels dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du matériel de ce site Web ou des sites liés à lui, même s’il a, directement ou par la voie de ses représentants autorisés, été avisé de la possibilité de tels dommages.

Compétence judiciaire

Sauf indication contraire, et exception faite des offres à caractère nettement international faisant état d'un droit ou d'une compétence judiciaire autre, le contenu du site Web du Réseau canadien d’information sur le patrimoine est exclusivement offert dans le but de promouvoir et de faire connaître les ressources d’information et le contenu correspondant proposés par le RCIP, les musées canadiens et d’autres partenaires.