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Programme Histoires de chez nous – Produits livrables

EXPOSITION

Une fois que votre exposition est approuvée dans le cadre du programme Histoires de chez nous, vous recevrez deux paiements.

Premier paiement

Une fois que votre proposition est acceptée, que nous avons reçu votre première facture avec l’Accord Histoires de chez nous signé, le RCIP vous versera un montant de 4 500 $ (y compris la TPS/TVH, le cas échéant) pour une première exposition et 2 000 $ (y compris la TPS/TVH, le cas échéant) pour chaque exposition subséquente.

Deuxième paiement

Une fois que l’exposition est terminée, que vous l’avez présentée (tel que décrit dans l’Accord Histoires de chez nous) et que vous avez envoyé votre dernière facture, le RCIP vous versera le solde final de 500 $ (y compris la TPS/TVH, le cas échéant).

TRADUCTION

Une fois que la demande de traduction de votre exposition est approuvée dans le cadre du programme Histoires de chez nous, vous recevrez un paiement.

Paiement

Une fois que la traduction de l’exposition est terminée, que vous l’avez présentée (tel que décrit dans l’Accord Histoires de chez nous) et que vous avez envoyé votre facture accompagnée de la facture du traducteur, le RCIP vous versera jusqu’à concurrence de 2 500 $ (y compris la TPS/TVH, le cas échéant).

Date de modification : 2009-11-07

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